Pour pouvoir rouler légalement sur les routes avec votre véhicule, vous devez consentement avoir avec vous un certain nombre de papiers pour être sûr de ne pas avoir affaire de mésaventures et de ne pas être assujettis à des amendes ou des pénalités. Cependant, il arrive qu’à cause de certaines circonstances, il pourrait y avoir un manque d’un de ces documents. Dans notre article, nous allons parler d’un document en particulier qui est la carte grise et des conséquences engendrées dans le cas où vous ne l’auriez pas lorsque vous roulez en voiture ou un autre véhicule.
Qu’est-ce qu’une carte grise ?
Une carte grise est une sorte d’une certification d’immatriculation, c’est un document qui contient toutes les références essentielles de votre véhicule à savoir :
- le numéro de votre plaque d’immatriculation ;
- la date de votre immatriculation initiale ;
- l’identité du propriétaire du véhicule ;
- la puissance du véhicule ;
- la conformité du véhicule en fonction des normes exigées ;
- la puissance du véhicule et autres caractéristiques plus techniques.
La carte grise est un document obligatoire que doit avoir tout propriétaire d’un véhicule à moteur, conformément à l’article R322-1 du code de la route. La carte grise est un papier dont la validité est infinie, mais qui aura besoin de modification en cas de changement, d’achat ou de vente du véhicule en question.
Quelles sont les conséquences subies lorsque vous roulez sans carte grise ?
Puisque la carte grise présente un document obligatoire qui doit être en votre possession constamment, ne pas l’avoir lors d’un contrôle de police sur la route peut vous couter certaines pénalités. Il existe trois cas de figure où il se peut que vous ne seriez pas muni de votre carte :
- par simple oublie ;
- vous ne possédez pas de carte grise ;
- une carte grise non valide (qui n’est pas à jour).
Pour ce qui est du premier cas, c’est la situation la plus fréquente que rencontrent beaucoup de conducteurs, si ce genre de situation se produit, une amende de 11 euros vous sera attribuée, et sous penne de voir celle-ci augmenter à 135 euros, vous devez vous présenter au commissariat de police qui se situe au plus près de chez vous et présenter la carte grise en question comme preuve de votre bonne foi.
Ne pas posséder une carte grise représente un délit grave qui va à l’encontre de la loi, et selon la gravité de votre situation, vous pourrez écoper d’une amende qui varie de 135 à 750 euros. Il faut donc faire très attention et être prévoyant pour éviter tous ces risques.
Quels sont les documents que vous pourrez présenter à la place de votre carte grise ?
Pour éviter d’avoir affaire à toutes ces amendes, il existe des alternatives sous forme de justificatifs qui pourront remplacer la carte grise. En premier lieu, nous avons la photocopie de la carte grise que vous pourrez garder à l’intérieur de votre véhicule et que vous pourrez présenter en cas d’oubli. En deuxième lieu, il y a ce qu’on appelle le certificat provisoire d’immatriculation qui vous permettra de circuler pendant un mois sur le territoire français sans carte grise, c’est l’alternative idéale dans le cas où votre carte grise ne serait pas en votre possession pour des raisons de renouvellement ou de mise à jour.
