La carte grise est un document important qui permet d'identifier votre véhicule. En effet, c’est l’un des premiers à être demandé lorsque vous subissez un contrôle routier. Face à cela, si vous êtes dans l'incapacité de le fournir, une amende vous sera adressée. De ce fait, si vous avez perdu cette dernière, certaines démarches doivent être effectuées, dans les plus brefs délais. Dans cet article, vous trouverez les étapes à suivre en cas de perte de carte grise, ainsi que la démarche à effectuer pour la refaire.
Que faut-il faire en cas de perte de carte grise ?
Dans un premier temps, il sera impératif de faire une déclaration de perte, pour signaler la disparition de la carte grise. Pour ce faire, il faudra se diriger à la préfecture la plus proche de votre lieu de résidence. Cette dernière vous communiquera un formulaire à remplir. Cette démarche vous permettra de vous protéger des conséquences de l’utilisation frauduleuse de votre certificat d’immatriculation.
Les documents indispensables pour refaire une carte grise perdue
Si vous vous retrouvez dans une situation de perte de carte grise, l’unique solution pour la refaire est la demande de duplicata de cette dernière. Pour ce faire, il faudra se tourner vers les sites en ligne, tels que l’Agence nationale des titres sécurisés, ou sinon vers l’un des sites agréés par le Ministère de l’Intérieur, car de nos jours, la préfecture n’effectue plus ce type de demande. Pour ce faire, il faudra fournir diverses pièces, en format numérique. Nous pouvons notamment citer :
- une pièce d’identité valable du titulaire ;
- une pièce d’identité valable d'un éventuel cotitulaire ;
- un justificatif de domicile datant de moins de deux mois.
Il faut ajouter à cela que si votre véhicule date de plus de 4 ans, il faudra envoyer aussi un procès-verbal du contrôle technique de ce dernier. Après l'envoi des documents précédent, un certificat provisoire d’immatriculation vous sera envoyé, le temps que le duplicata officiel de la carte grise vous soit remis. Il faudra l’imprimer et le joindre à vos papiers de véhicules. Grâce à ce dernier, il vous sera possible de circuler sans carte grise, et il peut être présenté en cas de contrôle routier. Cependant, il faut savoir qu’il est limité, et n’est valide qu’un seul et unique mois. L’obtention d’un duplicata de la carte grise est une opération coûteuse. Elle varie en fonction :
- des prix régionaux ;
- du lieu de résidence ;
- des frais de gestion ;
- des diverses taxes d’immatriculation.
Toutefois, il faut savoir que cette dernière, contrairement au certificat provisoire d’immatriculation sera valide, tant qu’aucune modification ne sera faite, tel que le changement de caractéristiques ou de titulaire du véhicule. Cette dernière mentionne bien évidemment que c’est un duplicata. De plus, la date où elle a été réalisée sera indiquée dans la rubrique Z1.
Pour conclure, si la première carte grise “primata” refait surface, et que vous avez lancé la procédure de demande de duplicata, il vous sera impossible de l’annuler, car sa fabrication a été lancée. Par conséquent, l’ancienne carte grise ne sera plus valide et vous serez dans l’obligation de la détruire.
