Les motos ont été largement saluées par les Français depuis de nombreuses années. En réalité, près de 2,5 millions de motos et scooters sont enregistrés en France. Pour pouvoir circuler sur les voies publiques, ces véhicules doivent obtenir un certificat d’immatriculation, communément appelé certificat d’immatriculation de véhicule.
Cette page compile toutes les informations sur les deux-roues et leurs propriétaires. Guichet Carte Grise explique tout ce que vous devez savoir sur la carte d’immatriculation de moto et comment obtenir un certificat d’immatriculation de motard.
Qu’est-ce que la carte grise d’une moto ?
Tous les véhicules terrestres à moteur ayant des déplacements de plus de 50 cc, y compris les motocyclettes, les scooters et les tricycles, doivent être immatriculés. Cela nécessite la possession d’une carte d’enregistrement de moto, le véritable document d’identification du véhicule, qui permet aux autorités d’identifier le deux-roues dans le cas d’une inspection. En conséquence, le certificat d’immatriculation de moto fournit les informations vitales suivantes :
- Le numéro d’immatriculation de la motocyclette ;
- Ses caractéristiques ;
- L’identification du propriétaire ;
- La conformité de la motocyclette à deux roues, en particulier si elle est à jour avec le contrôle technique.
Quels documents faut-il remplir pour obtenir une carte d’inscription de moto ?
La mise à jour du statut administratif de votre nouvelle moto nécessite la soumission de certains documents justificatifs. Pour remplacer une carte d’immatriculation de moto, vous devez fournir les documents suivants :
- Dans le cas d’une moto usagée, l’ancienne carte d’inscription (photocopie) ;
- Numéro de demande du certificat d’immatriculation Cerfa 13750 * 05 (original) ;
- Certificat de transfert Cerfa n ° 15776 * 01 (original) ou facture d’achat si la moto est neuve ;
- Preuve d’adresse datant de moins de 6 mois (photocopie) ;
- A1, A2 ou un permis de conduire adapté au type de moto à enregistrer (photocopie) ;
- Le certificat d’assurance de la motocyclette ou la carte verte (photocopie).
Si vous embauchez un professionnel pour créer le certificat d’immatriculation de votre motocyclette, vous devez fournir une procuration l’autorisant à le faire en votre nom. Le document Cerfa n° 13757 * 03, intitulé « bon d’enregistrement », normalise ce processus.
Combien coûte une carte d’inscription de moto ?
Le coût d’une carte d’immatriculation de moto est déterminé par les caractéristiques techniques du deux-roues et la résidence du motocycliste. En effet, le montant du paiement d’impôt applicable est déterminé par votre lieu de résidence. Ce taux est ensuite multiplié par le pouvoir fiscal de la moto. Cette taxe régionale est réduite de moitié pour toutes les motos, quel que soit leur âge.
Depuis 2021, il n’y a pas de diminution supplémentaire pour les immatriculations de deux-roues de plus de dix ans, par opposition aux automobiles ou aux fourgonnettes de plus de dix ans. Pour le moment, aucune écotaxe ne s’applique aux motos, donc seule la taxe de gestion et les frais de livraison sont ajoutés au coût de la taxe régionale.
Cependant, selon l’emplacement, l’enregistrement des deux-roues propres, y compris les scooters électriques, est libre de 50 pour cent à 100 pour cent de la taxe régionale.
